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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PATRICK CHOAY
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VITA-ROYAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

VITA-ROYAL
PATRICK CHOAY Société anonyme

Numéro de dépôt :
1526665
Date de dépôt :
27/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/04/2019

Présentation de la marque VITA-ROYAL

Déposée le 27 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) PATRICK CHOAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VITA-ROYAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PATRICK CHOAY domicilié(e) 48 rue des Petites Ecuries,75010 PARIS (dossier no 2399955) - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 784 775 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19 rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2399955) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VITA-ROYAL est expirée depuis le 27 avril 2019.

PATRICK CHOAY a également déposé les autres marques suivantes : SAINTEX , PROMEDITECH , PHLEBOKIT , ROLYA , A.R.T. OF C.C.D. , MULTIPHARMA , PREVENIR , ZATUR , GELOTANIN , ECHOGYN


PATRICK CHOAY Société anonyme - 48 rue des Petites Ecuries,75010 PARIS (dossier no 2399955) - 75010 - France - SIREN 333784775


CABINET WAGRET - 19 rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2399955) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 27 février 2009 n°2399955 - Publication au BOPI 2009-02-27

Renouvellement sans limitation n°2142655 - Publication au BOPI 1999-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41

Inscription le 24 février 1995 - Transmission de propriété n°182348 - Publication au BOPI 1995-02-24

Inscription le 9 mars 1992 - Transmission de propriété n°61117 - Publication au BOPI 1992-03-09

- huiles essentielles - cosmetiques - savon - substances diététiques à usage médical - aliment pour bébé - gelée - miel

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.